MENTIONS LÉGALES

Le site www.le-chantducoq.fr est exploité par

La SASU CHRISTELLE FOUCAT  – SASU au capital de 10 000 € 

ImmatriculĂ©e au RCS de Saint-Malo sous le numĂ©ro 909 984 932 

N°TVA intra-communautaire : FR00909984932

Code APE : 4719B (autres commerces de dĂ©tail en magasin non spĂ©cialisĂ©)

SiĂšge social

Adresse : 39 Rue Ville PĂ©pin, 35400 Saint-Malo 

Téléphone : 02 99 81 37 85

Email : contact@le-chantducoq.fr

Directeur de la publication

Christelle Foucat

HĂ©bergeur du site

OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Email : support@ovh.net

Propriété intellectuelle

Le site internet www.le-chantducoq.fr et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non exclusivement les textes, images, vidéos, photographies, logos, marques, et éléments graphiques ou sonores, sont la propriété exclusive de la SASU CHRISTELLE FOUCAT. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SASU CHRISTELLE FOUCAT.

L’enseigne Le chant du coq et le logo ont Ă©tĂ© dĂ©posĂ©s auprĂšs de l’INPI.

Protection des données personnelles

ConformĂ©ment Ă  la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiĂ©e, dite loi Informatique et LibertĂ©s, et au RĂšglement (UE) 2016/679 du Parlement europĂ©en et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), la SASU CHRISTELLE FOUCAT met en Ɠuvre des traitements de donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel. Pour plus d’informations sur la politique de protection des donnĂ©es personnelles de la SASU CHRISTELLE FOUCAT, vous pouvez consulter la page dĂ©diĂ©e Ă  la [Politique de confidentialitĂ©](lien vers la politique de confidentialitĂ©).

Cookies

Le site  www.le-chantducoq.fr utilise des cookies pour amĂ©liorer l’expĂ©rience utilisateur, analyser le trafic du site et personnaliser le contenu. Vous pouvez gĂ©rer vos prĂ©fĂ©rences de cookies en [cliquant ici/lien vers la gestion des cookies].

Liens hypertextes

Le site  www.le-chantducoq.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La SASU CHRISTELLE FOUCAT n’exerce aucun contrĂŽle sur les sites tiers et dĂ©cline toute responsabilitĂ© quant Ă  leur contenu.

Limitations de responsabilité

La SASU CHRISTELLE FOUCAT ne pourra ĂȘtre tenue responsable des dommages directs et indirects causĂ©s au matĂ©riel de l’utilisateur, lors de l’accĂšs au site [www.le-chantducoq.fr, et rĂ©sultant soit de l’utilisation d’un matĂ©riel ne rĂ©pondant pas aux spĂ©cifications indiquĂ©es au point prĂ©cĂ©dent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilitĂ©.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site  www.le-chantducoq.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compĂ©tents de Saint-Malo.

Updating…
  • Votre panier est vide.